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Euclide

financement

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L’activité d’Intermédiaire en Opérations de Banque et Services de Paiement, régie par le Code Monétaire et Financier et les lois, décrets et ordonnances s’y rattachant, est exercée par la société Euclide sous couvert de l’immatriculation n° 12 065 278 auprès de l’ORIAS (www.orias.fr) et sous le contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR), 61 rue Taitbout, 75346 Paris Cedex 9 (www.acpr.banque-france.fr). La société Euclide exerce cette activité en tant que Courtier non exclusif.

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L’activité de Courtier d’Assurance, sans maniement de fonds, régie par le Code des Assurances et les lois, décrets et ordonnances s’y rattachant, est exercée par la société Euclide sous couvert de l’immatriculation n° 12 065 278 auprès de l’ORIAS (www.orias.fr) et sous le contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR), 61 rue Taitbout, 75346 Paris Cedex 9 (www.acpr.banque-france.fr).

Cette activité bénéficie d’une assurance Responsabilité Civile Professionnelle conformément aux articles L512-6, R512-14 et A512-4 du Code des Assurances de 1 500 000 € par sinistre avec un maximum de 2 000 000 € par période d’assurance auprès de CNA INSURANCE Company Limited, 37 Rue de Liège 75008 Paris, police n° FN 5377/37A00.

L’activité de Démarcheur Bancaire ou Financier est régie par la loi n° 2003-706 du 1er août 2003, le Code Monétaire et Financier et les lois, décrets et ordonnances s’y rattachant.

Cette activité bénéficie d’une assurance Responsabilité Civile Professionnelle conformément à l’article L341-5 du Code Monétaire et Financier de 600 000€ par sinistre et par période d’assurance auprès de CNA INSURANCE Company Limited, 37 Rue de Liège 75008 Paris, police n° FN 5377/37A00.

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